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Arrêté préfectoral complémentaire n° 32-2025-10-14-0001 portant modification des prescriptions techniques applicables à Plaimont UCA |
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Arrêté n°32-2025-10-10-00001 réglementant les prélèvements et usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers |
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Arrêté n°32-2025-09-11-00004 vigilance, alerte sécheresse – eau potable |
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Arrêté n°32-2025-09-11-00003 réglementant les prélèvements et usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers |
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Arrêté n°32-2025-08-29-00005 réglementant les prélèvements et usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers |
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Arrêté n°32-2025-08-21-00003 réglementant les prélèvements et usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers |
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Arrêté n°32-2025-08-08-00001 vigilance, alerte sécheresse – eau potable |
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Arrêté n°32-2025-08-08-00002 réglementant les prélèvements et usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers |
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Arrêté règlementant les prélèvements et les usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers n°32-2025-08-06-0002 déclenchant la phase « ALERTE » du bassin de l’Adour |
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Arrêté règlementant les prélèvements et les usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers n° 32-2025-07-31-00001 |
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Arrêté règlementant les prélèvements et les usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers |
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Arrêté relatif à la mise en situation de vigilance sècheresse sur les prélèvements et les usages de l’eau à partir des réseaux d’adduction d’eau potable dans le département du Gers |
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Arrêté règlementant les prélèvements et les usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers |
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Arrêté fixant le prix des courses de taxi dans le département du Gers |
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Communiqué de la D.D.F.I.P. : Liste des parcelles dégrevées |
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Arrêté n° 32-2024-09-27-00002 réglementant les prélèvements et usages de l eau dans le Gers |
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Arrêté n° 32-2024-09-12-0001 règlementant les prélèvements et usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers |
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Arrêté fixant le nombre et la délimitation des circonscriptions des Lieutenants de louvèterie dans le Gers au 1er janvier 2025 |
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Arrêté du 14 août 2024 mettant la commune de Saint-Mont en niveau VIGILANCE portant limitation des prélèvements de l’eau à partir des réseaux d’adduction d’eau potable sur le Département du Gers |
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Arrêté 32-2024-08-03-00002 règlementant les prélèvements et les usages de l’eau depuis le milieu naturel dans le département du Gers sur le bassin versant de l’Adour |
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Arrêté de révision de la liste électorale pour les élections à la Chambre d’Agriculture pour les inscriptions de groupements de professionnels |
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Arrêté de révision de la liste électorale pour les élections à la Chambre d’Agriculture pour les inscriptions individuelles |
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Arrêté portant autorisation d’utiliser une source lumineuse pour effectuer des comptages nocturnes de la faune sauvage |
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Arrêté fixant les modalités de la suppléance aux lieutenants de louvèterie dans le cadre de la régulation des sangliers occasionnant des dégâts agricoles |
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Arrêté fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation aux propriétaires de chiens de première ou seconde catégorie (chiens dangereux) |
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Arrêté relatif à l’informations des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers couverts par un plan de prévention de risques technomogiques, par un plan de prévention de risques naturels |
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Arrêté autorisant les agents du conservatoire botanique à pénétrer dans les propriétés privées. |
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Arrêté limitant les usages de l’eau dans le Gers |
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Arrêté fixant la liste des personnes pouvant assurer une formation aux possesseurs de chiens dits dangereux |
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Arrêté préfectoral du 18 août 2023 sur les prélèvements d’eau dans le bassin versant de l’Adour |
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Arrêté interdépartemental concernant le bassin de l’Adour délimitant les zones d’alerte définissant les mesures provisoires de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau |
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Arrêté de pêche pour le lac de Castagnère |
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Publicité prévue par les articles R331-4 et D 331-4-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime
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Calendrier des quêtes autorisées sur la voie publique |
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Arrêté fixant les tarifs des courses de taxis dans le département du Gers |
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Arrêté listant plusieurs interdictions dans le Gers du 30/12/2022 au 03/01/2023 |
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Liste des parcelles dégrévées (sur la taxe foncière non batie) suite à la sécheresse de l’été 2022 du 28 décembre 2022 |
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Liste des parcelles dégrévées (sur la taxe foncière non batie) suite à la sécheresse de l’été 2022 du 21 décembre 2022 |
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Liste des parcelles dégrévées (sur la taxe foncière non batie) suite à la sécheresse de l’été 2022 du 14 décembre 2022 |
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Arrêté portant abrogation de l’usage de l’eau sur les territoires situés dans le département gersois du sous-bassin de l’Adour pour l’étiage 2022 |
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Dégrèvements de taxe foncière des propriétés non bâties (TFNB) pour perte de récoltes fortement impactés par les aléas climatiques (DDFIP) |
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Arrêté portant interdiction des prélèvements d’eau à partir des cours d’eau non-réalimentés du département du Gers |
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Arrêté portant prorogation de l’arrêté n° 32-2022-06-13-00001 règlementant le fonctionnement des ouvrages en travers des cours d’eau pendant la période d’étiage |
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Point sur la situation de la grippe aviaire dans l’ouest du Gers (Sous-Préfecture de MIRANDE) |
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Arrêté Préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral n°32-2022-08-10-00003 réglementant les usages de l’eau dans le bassin de l’Adour Gersois pour l’étiage 2022 |
